ARTHOME – Traiteur sur-mesure

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.arthome-saveurs.com les présentes mentions légales.

Éditeur du site

Le site Arthome Saveurs est édité par :
Raison sociale : EURL ARTHOME
Forme juridique : EURL
Capital social : 1500 euros
Siège social : ZONE ARTISANALE BORIO NOVO
81570 VIELMUR-SUR-AGOUT
Numéro SIRET : 50413569000049
RCS : 504 135 690 R.C.S. Castres
TVA intracommunautaire : FR57504135690
Responsable de la publication : Mr DESMARCHELIER DAMIEN
Contact : arthometsaveurs@gmail.com

Hébergement

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : O2SWITCH
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site arthome-saveurs.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur du site.

Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

Les informations personnelles éventuellement collectées via le formulaire de contact du site sont destinées exclusivement à Arthome Saveurs dans le cadre de la gestion des demandes et de la relation client.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles.
Toute demande peut être adressée par e-mail à : [adresse e-mail de contact].

Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies fonctionnels uniquement, il ne collecte pas vos données. L’utilisateur peut à tout moment configurer son navigateur pour refuser les cookies.